ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du jeudi 5 octobre 2023
Achat d’un terrain rue de la mairie
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget 2024
Redevance d’occupation du domaine public : France télécom 2023
Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse
Convention avec le département du Nord pour l’occupation et l’entretien des dispositifs de sécurité rue de la mairie et rue de la Rosière
Adoption du Règlement intérieur de la salle polyvalente de l’Espace Sport et Culture
Convention avec la clinique vétérinaire de la Pévèle pour l’incinération d’animaux trouvés sur la voie publique
Organisation du temps de Travail des agents de la commune
Adoption du règlement intérieur du personnel municipal.
Modification des statuts de la Communauté de Communes Pévèle-Carembault
Questions et informations diverses
Horaires
20H00